Notre département de Droit social accompagne les mandataires sociaux et dirigeants salariés dans la négociation de leur statut et rémunération à l’occasion d’une réorganisation du capital ou de la gouvernance ou du fait d’un départ volontaire ou subi. Notre cabinet propose à ses clients une stratégie d’accompagnement fondée sur une synthèse de leurs intérêts sociaux et capitalistiques.
Rémunération et statut social des cadres dirigeants
Nous aidons les cadres dirigeants à négocier et à structurer ou élaborer leur mode de rémunération et leur statut contractuel lors de leur arrivée dans un groupe ou en cas d’opérations corporate (LBO, fusion ou introduction en Bourse), conduisant à leur repositionnement et à la négociation d’un nouveau statut et d’une structure de rémunération modifiée. Nous maîtrisons également les problématiques de mobilité internationale auxquelles les dirigeants sont souvent confrontés, afin de proposer des schémas d’expatriation adaptés à leurs contraintes professionnelles.
Nous assistons également les cadres dirigeants lorsqu’ils sont amenés à quitter leur groupe, volontairement ou non, que ce soit dans un contexte pré-contentieux ou contentieux. Notre connaissance du monde des LBO nous permet de les conseiller au mieux de leurs intérêts financiers lorsqu’ils sont confrontés à ces situations délicates.
Plans d’intéressement collectifs
S’inscrivant dans la tradition du cabinet d’accompagnement des cadres dirigeants dans leurs problématiques d’intéressement au capital, notre cabinet a développé une pratique complémentaire et intégrée, de mise en place de plans d’intéressement collectifs et d’épargne salariale sur-mesure.
Ces sujets sont traités de manière transversale par les équipes corporate, fiscalité et sociale du cabinet, qui disposent d’une expertise pointue en la matière et collaborent ensemble de manière totalement intégrée.
Restructurations et plans sociaux
Nous assistons nos clients dans la mise en œuvre de procédés visant à adapter leur effectif à un contexte économique et financier dégradé (plans de sauvegarde de l’emploi, plans de départs volontaires, activité partielle, etc.).
Notre forte proximité avec les dirigeants nous permet de construire, en amont, des dispositifs sur mesure de réorganisation du personnel adaptés à leurs contraintes opérationnelles et financières.
Relations avec les partenaires sociaux
Nous disposons d’une solide expertise dans la mise en œuvre de procédures consultatives auprès des organes représentatifs du personnel (CE, CCE, CHSCT) résultant de notre expérience acquise au cours des nombreuses opérations corporate que nous avons accompagnées aux côtés des dirigeants (LBO, IPO, concentration, OPA, fusions, spin off).
Cette expérience permet de déterminer, le plus en amont possible, la stratégie non seulement la plus efficace et adaptée au contexte de l’opération mais également sécurisée pour assurer le meilleur déroulement possible de la transaction.
AVOCATS EN CHARGE
Bertrand Thibaut – Counsel
- 2016LBO III
- 2016LBO I
- 2016LBO II
- 2016LBO IV
- 2016LBO III
- 2016LBO I
- 2016LBO II
- 2016LBO IV
- 2015LBO IV
- 2015LBO IV
- 2015LBO IV
- 2015LBO IV
- 2015LBO I
- 2015LBO II
- 2015IPO
- 2015IPO
- 2015LBO I